La prudence s'impose pour les échanges de fret numériques

La fraude commise avec les bourses de fret numériques ou par leur biais, sévit toujours en Europe, malgré tous les avertissements lancés aux transporteurs et les autres mesures préventives prises. C'est ainsi qu'un chargement de vêtements de sport d'une valeur supérieure à 600.000 euros, ainsi qu'une cargaison entière de nickel, ont encore été volés récemment.

TVM Belgium recommande encore aux transporteurs de vérifier chaque fois soigneusement, au préalable, que les parties actives concernées soient bien enregistrées sur une bourse de fret numérique et qu'elles soient fiables.  TVM a rédigé des lignes directrices pour la communication des ordres passés via des bourses de fret numériques.

Dans ses conditions générales, TVM a indiqué que le vol est assuré, en principe aussi pour les contrats de sous-traitance passés par le biais d'un échange de fret numérique.  Exception faite des marchandises de la catégorie 3 de la classification des risques (tels que les appareils électroniques, les produits cosmétiques et le tabac), aucune couverture n'est prévue pour le transport sous-traité via une bourse de fret numérique. À moins qu'il ne puisse être démontré que les mesures requises ont été prises pour choisir judicieusement le sous-traitant via la bourse de fret numérique.

TVM considère qu'une plateforme numérique d'échange de fret n'est pas appropriée pour le transport de ce type de marchandises. Bart Van Acker, responsable du transport et de la logistique, conseille donc vivement de suivre les lignes directrices ci-dessous dans le cas où un transporteur externalise des transports via une bourse de fret numérique.
 

Lignes directrices pour les contrats passés via une bourse de fret numérique 

Sachez quelles marchandises vous devez transporter. Nous déconseillons de proposer des marchandises de catégorie 3 sur une bourse de fret numérique. Les conséquences en cas de vol peuvent être considérables et ne compensent pas les marges que vous gagnez sur ce type de transport.

 Vérifiez soigneusement le nom du transporteur, par exemple à l'aide d'un moteur de recherche comme Google. Vérifiez le site web du transporteur sur la plateforme et vérifiez l'adresse. 

Si le transporteur n'a pas de site web, soyez davantage sur vos gardes ; il s'agit peut-être d'un commissionnaire-transporteur ou d'un transitaire ne disposant pas de véhicules propres. Dans la plupart des cas de vol/détournement, un commissionnaire-transporteur/transitaire obtient des contrats via la plateforme et les consent à des transporteurs qui, souvent, ne se doutent de rien.

• Demander toujours les données d'enregistrement (par ex., le numéro BCE ou une autre preuve d'inscription au registre du commerce local), ainsi qu'une copie du permis de transport.
• Utilisez les protections disponibles (par ex., Safe Marketplace).
• Par conséquent, soyez davantage vigilant à l'égard des parties qui trouvent des contrats sur la plateforme et qui cherchent le contact direct, en dehors des voies appropriées.
• Prévoyez toujours une interdiction explicite de « sous-sous-traiter » le chargement.
• Demandez un numéro de téléphone fixe et vérifiez ce numéro en le composant.
• Faites attention aux adresses e-mail (gratuites) (yahoo, live, gmail, hotmail, etc.) qui ne correspondent pas au nom de domaine du site web. S'il existe un site web, il est étrange de ne pas utiliser une adresse e-mail correspondant au nom de domaine de ce site web.
• Vérifiez la couverture d'assurance du transporteur que vous engagez. Il s'agit d'une obligation que vous fait la police. En cas de sinistre, TVM demandera des justificatifs écrits de ce contrôle.
• Demandez une copie de la couverture responsabilité CMR du transporteur que vous avez engagé et n'acceptez pas une police du transporteur qu'il a engagé. Vérifiez que le nom et l'adresse figurant sur la police correspondent à ceux du transporteur (et non à ceux du sous-traitant engagé).
• Vérifiez s'il y a une couverture (suffisante) pour l'objet de l'engagement du transporteur (CMR/cabotage/transport conditionné, etc.). Pour les polices d'Europe de l'Est, en particulier, la couverture peut être exclue ou limitée en cas de vol. Ne les acceptez pas à la légère.
• Vérifiez la période d'assurance de la police et contrôlez que la prime a été payée.
• Vérifiez si la plaque d'immatriculation renseignée est mentionnée dans la police.
• Regardez s'il n'y a pas eu des manipulations de la feuille de la police (copier/coller, police de caractères différente, caractères en oblique, fautes de frappe, données incomplètes). 
• Vérifiez les informations et contrôlez en passant un appel téléphonique à l'assureur ou à Timocom/Teleroute.
• Exigez, si nécessaire, du transporteur que l'assureur délivre une confirmation de couverture. 

Disclaimer :

Les présentes informations se veulent un moyen de prévention pour toute personne qui sous-traite un transport via un échange de fret (numérique), mais ne sont jamais, par définition, complètes. Aucun droit ne peut être tiré de ces informations au regard de la couverture d'assurance ; les conditions de la police déterminent l'étendue de la couverture d'assurance. Nous attirons votre attention, en particulier, sur les obligations de contrôle pour un transport sous-traité, qui sont inscrites dans les conditions générales. Le non-respect de ces obligations de contrôle peut donner lieu à des risques propres supplémentaires et/ou à une absence de couverture d'assurance.